Tout le monde rêve d’avoir une piscine chez soi avec l’arrivée des beaux jours. Plus besoin de faire des kilomètres pour se baigner et s’amuser. En effet, il est tout à fait possible de créer ou d’installer une piscine dans votre jardin ou sur la terrasse. Avec les nombreux modèles de bassins, la piscine enterrée est haut de gamme, plus esthétique et durable. Mais avant de concrétiser votre projet, il est recommandé de vérifier les règles fiscales qui s’appliquent à la piscine enterrée. Zoom sur la taxe et les impôts à payer.

Quelles sont les taxes à payer pour une piscine enterrée ?

Seules les piscines de moins de 10 m² et les piscines hors-sol amovibles ne sont  pas soumises au taxe.

Sachez donc que si vous voulez faire construire une piscine enterrée de plus de 10 m², vous devez faire une déclaration au centre des impôts. Cette déclaration doit être dans les 3 mois qui suivent la fin des travaux.

Considérée comme un bâti annexe de la maison, la piscine est soumise à la taxe d’habitation. elle est aussi imposée à la taxe foncière. En effet, selon le CGI (Code Général des Impôts), toute construction qui présente un cadre de maçonnerie non démontable est assujetti à l’impôt foncier.

À ces deux taxes s’ajoutent la taxe d’aménagement. Vous ne devez payer celle-ci qu’une seule fois.

La piscine enterrée et la taxe foncière

Comme énoncé ci-dessus, tout propriétaire d’une piscine enterrée doit payer la taxe foncière. C’est parce que la piscine enterrée nécessite des travaux de maçonnerie. Il en va de même pour les piscines coques sans élément de maçonnerie, mais qui sont inamovibles.

Dans tous les cas, les piscines enterrées vont augmenter la valeur locative cadastrale du logement. De ce fait, elles vont hausser la taxe foncière. Toutefois, le calcul de la valeur de la hausse de la taxe foncière suite à l’installation d’une piscine est compliqué. Les chiffres peuvent changer d’une année à une autre.

Ainsi, pour éviter les mauvaises surprises, il est conseillé de vous rendre  au centre des impôts fonciers pour demander le montant des futures taxes.

La piscine enterrée et la taxe d’habitation

Puisque la piscine est assimilée à une dépendance du logement, il est normal qu’elle soit soumise à la taxe d’habitation. En effet, que vous soyez propriétaire ou locataire des lieux, vous devez payer une taxe d’habitation pour la piscine enterrée. Ainsi, si vous envisagez de louer un logement avec piscine, renseignez-vous d’abord sur le montant de la taxe.

Sachez toutefois que ce montant peut varier selon les dimensions du bassin.

La piscine enterrée et la taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement a remplacé plusieurs impôts locaux. Si vous avez une maison avec une piscine enterrée, vous devez la payer une fois par an. Le montant sera réparti entre la commune et le département.

Vous voulez connaître combien vous devez payer ? Sachez que le montant de cette taxe dépend de la valeur forfaitaire de la piscine et du taux en vigueur dans la localité. La valeur forfaitaire du bassin est environ 200 euros par m² dans toute la France. Le taux en vigueur dans la localité concernée peut être obtenu auprès des représentants municipaux.

Si vous voulez faire le calcul, la part communale est égale à la superficie globale de la piscine x la valeur forfaitaire au m² x le taux en vigueur.

La part du département, quant à elle, est le résultat de la superficie globale de la piscine x la valeur forfaitaire au m² x le taux du département.

Faites ensuite la somme de ces 2 parts et vous aurez la somme de la taxe d’aménagement pour votre piscine enterrée.